Lorsque vient le temps de rénover ou d’apporter des améliorations à votre maison, vous vous demandez peut-être quand vous avez besoin d’un permis de construire. Comment déterminer quels travaux de rénovation et de transformation nécessitent un permis ? La plupart des entrepreneurs le sauront à l’avance, mais il est bon pour les propriétaires d’avoir une compréhension générale des rénovations futures.

Pourquoi ai-je besoin d’un permis de construire ?

Pour de nombreux projets, il est essentiel d’obtenir un permis de la ville, car les changements apportés à votre maison sont consignés au dossier de la municipalité, la ville ou la mairie. Une demande de permis de construire garantit que votre projet sera examiné par un inspecteur, ce qui est une façon pour la Ville de renforcer les protocoles de sécurité. Par exemple, si vous rénover mal votre maison, il pourrait y avoir des fils exposés, ce qui pourrait causer un court-circuit, une électrocution et même un incendie. Cela pourrait entraîner des réparations importantes, comme le recâblage électrique de votre maison, ce qui pourrait vous coûter des centaines, voire des milliers de dollars, au propriétaire.

De plus, lorsque vous essayez de vendre votre maison, les acheteurs et les prêteurs veulent savoir si vos rénovations sont conformes aux codes du bâtiment ; vous devez donc obtenir une preuve par l’entremise du service du bâtiment de la ville.

 

Projets de rénovation domiciliaire nécessitant un permis

En règle générale, les travaux de construction, d’électricité, de plomberie ou de mécanique nécessitent un permis de construction résidentielle, mais voici une idée que vous pouvez conserver dans votre boîte à outils de rénovation domiciliaire :

Installation ou réparation de clôtures : Lorsque vous installez ou réparez une clôture, il est important de vérifier auprès de votre ville s’il y a une restriction de hauteur. Certaines villes et même des banlieues ont des hauteurs que les clôtures ne peuvent franchir. Assurez-vous de faire vérifier ces restrictions par un entrepreneur en clôtures afin d’éviter d’avoir à couper la clôture ou à la démonter après l’installation.
Installations de fenêtres : Lorsque vous installez de nouvelles fenêtres qui sont plus grandes que vos anciennes fenêtres, un permis est requis pour percer des trous à cet effet. Cela comprendra également le perçage de trous pour les puits de lumière et les nouvelles portes avec fenêtres, de sorte qu’un professionnel de la fenêtre devra obtenir ces permis.
Travaux de plomberie et d’électricité : Lors de l’installation ou du remplacement de la plomberie, vous devrez très probablement présenter une demande de permis. La même règle s’applique lors de l’installation ou du remplacement du câblage électrique, qu’il s’agisse d’une prise de courant, d’un interrupteur, d’un ventilateur de plafond ou d’un éclairage suspendu. Les cas où vous n’aurez pas besoin d’un permis ou d’une inspection comprennent les petits projets comme les réparations et les installations d’appareils d’éclairage.
Changements structurels : Lorsque vous apportez des changements structurels à votre propriété, l’entrepreneur devra obtenir un permis. Cela peut inclure des changements aux murs porteurs, aux balcons, aux terrasses, aux porches, aux toits ou aux planchers de fondation.
Entretien du chauffage : Si vous remplacez le chauffe-eau, l’entrepreneur en chauffage que vous avez engagé pour effectuer les travaux devra obtenir un permis. Les modifications au système de ventilation, aux foyers au gaz et au bois et aux conduits devront également faire l’objet d’un permis. Ceci n’inclut pas le remplacement du filtre, la lubrification du moteur ou le nettoyage de l’équipement.
Ajouts et rénovations : Les ajouts, les nouvelles constructions, les rénovations, les réparations, les remplacements et les améliorations totalisant 5 000 $ ou plus nécessiteront un permis. Cela comprendra les structures détachées comme les garages, les hangars et les plates-formes. Les exceptions à cette règle comprennent les constructions de moins de 200 pieds carrés, ainsi que la peinture, la moquette et le papier peint.

Projets de rénovation domiciliaire ne nécessitant pas de permis

Certains projets ne nécessiteront pas de demande de permis à l’avance, comme les petits projets de plomberie et d’électricité. Parmi les autres projets que vous pouvez réaliser sans permis, mentionnons les suivants :

Peinture et tapisserie
Pose de revêtements de sol comme du bois franc, de la moquette, du linoléum ou des carreaux de vinyle
Réparations électriques mineures
Installation de nouveaux comptoirs
Installation ou remplacement d’un robinet
Travaux d’aménagement paysager

Demandez aux professionnels si vous avez besoin d’un permis de construire

Si vous n’êtes pas certain d’avoir besoin ou non d’un permis, vous devriez engager un professionnel. Un professionnel aura l’expérience nécessaire pour déterminer si votre projet nécessite la présence d’un inspecteur qui vérifiera les drapeaux rouges par la suite. Ce sont généralement les professionnels qui obtiennent le permis du service de la construction, de sorte qu’ils savent aussi quel type de documents à remplir et le type de permis à obtenir. Faire appel à un professionnel vous permettra de réaliser votre projet dans les meilleurs délais.